Décrets- Décret exécutif 08-265 régime études licence [Fr] [Ar]
- Décret exécutif 08-265 régime études licence master doctorat[Fr] [Ar]
- Décret exécutif n° 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013 portant organisation de stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants [Fr] [Ar]
- Décret 86-61 fixant les con2itions d’admission , d’étude et de prise en charge des étudiants et stagiaires étrangers[Fr] [Ar]
- Décret exécutif 10-137 fixant conditions d’admission d’étude et prise en charge des étudiants et stagiaires étrangers[Fr] [Ar]
- Décret exécutif 10-137 modifiant et complétant le décret 86-61 fixant les conditions d’admission, d’études et de prise e-01 [Fr] [Ar]
- Décret exécutif 10-202 doctorat post graduation spécialisée habilitation[Fr] [Ar]
- Décret exécutif 98-254 doctorat post graduation spécialisée habilitation[Fr][Ar]
- Décret exécutif 09-89 modifiant le décret exécutif 98-254 relatif à la formation doctorale à la PGS et à l’habilitation[Fr][Ar]
- Décret exécutif 10-231 portant statut du doctorant [Fr] [Ar]
- Décret exécutif 09-03 Tutorat[Fr][Ar]
